2017

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Mars 2017

Vini Ma®k N°20 – Mars 2017 Une nouvelle « balade oeno-judiciaire » printanière débute. Examinons en effet quelques décisions de jurisprudence rendues ces derniers mois en matière de conflits entre marques vitivinicoles dans un certain nombre de nos terroirs. Nous commencerons tout d’abord par le rappel d’une décision qui a déjà beaucoup fait parler d’elle et actuellement frappée …

Mai 2017

Vini Ma®k N°21 – Mai 2017 En ce début de printemps hélas marqué par de très sérieux dégâts dans les vignobles dus à un gel tardif, intéressons-nous à quelques décisions de jurisprudence particulièrement significatives, rendues tant en matière de conflits entre marques vitivinicoles qu’en matière de conflits entre appellations/indications géographiques et marques. Débutons notre nouvelle …

Juin 2017

Vini Ma®k N°22 – Juin 2017 Notre nouveau numéro de Vini Ma®k, en ce début d’été, consistera en une nouvelle balade oeno-judiciaire dans nos terroirs, qui nous donnera l’occasion de faire un point sur la jurisprudence récente en matière de droit des marques vitivinicoles. Débutons notre balade dans le Bordelais, théâtre d’une jurisprudence toujours aussi abondante. …

Septembre 2017

Vini Ma®k N°23 – Septembre 2017 En cette période de vendanges 2017, nous vous proposons d’effectuer une nouvelle « balade oeno-judiciaire » dans nos terroirs mais aussi hors de France, pour examiner un certain nombre de décisions de jurisprudence significatives en matière de marques vitivinicoles. Notre nouveau numéro abordera également certaines décisions des juridictions communautaires …

Octobre 2017

Vini Ma®k N°24 – Octobre 2017 Nous nous consacrerons ce mois-ci à une nouvelle « balade oeno-judiciaire », consistant à commenter certaines décisions plus ou moins récentes susceptibles d’intéresser l’ensemble des intervenants de la filière vitivinicole, au-delà du simple aspect juridique. Commençons par rappeler une affaire en cours, ayant donné lieu à un jugement du Tribunal de …

Décembre 2017

Vini Ma®k N°25 – Décembre 2017 Le dernier numéro de 2017 de Vinimark sera consacré à une nouvelle « balade oeno-judiciaire » hivernale dans nos différents terroirs, destinée à commenter un certain nombre de décisions récentes des tribunaux ou de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) en matière de conflits entre marques vitivinicoles. Débutons notre nouvelle balade …